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Conseil

Le cabinet a développé une expertise dans le cadre des opérations de fusions & acquisitions, et représente et assiste une clientèle locale et étrangère, qui est composée, essentiellement, de groupes internationaux, de fonds d’investissement et d’établissements de crédit ainsi que de sociétés commerciales, dans différents secteurs d’activité.

Le cabinet a une expérience significative en matière de droit financier et boursier et notamment les opérations boursière (IPO, OPV, OPR, …), ainsi que les opérations de restructuration et du haut du bilan.

Le cabinet a également une expertise dans la mise en place et le suivi des structures de gouvernance. Le cabient assiste et conseille régulièrement les sociétés locales et étrangères, les Start ups, PME, particuliers et grands groupes internationaux, sur toutes les questions se rapportant au gouvernement d’entreprise, notamment la création, la gestion et l’évolution de leur structure.

Le cabinet propose et accompagne ses clients dans la constitution et la gestion de structures sociétaires appropriées à leurs besoins spécifiques, assure le suivi régulier de la vie juridique des structures, dans le but de garantir la sécurité juridique dans l'élaboration de la documentation juridique, ainsi que l’accomplissement des formalités juridiques et fiscales y afférentes.

Notre cabinet représente également ses clients devant les administrations et les Tribunaux sur toutes les questions liées au contentieux relatif au droit des sociétés (protection des droits des actionnaires, responsabilité civile et pénale des dirigeants, etc.).

HB Law Firm assiste différents clients dans tous les aspects se rapportant à la propriété intellectuelle et industrielle, notamment les recherches d’antériorité, la protection de la marque, modèles, dessins ou autres auprès des administrations compétentes, les formalités à accomplir auprès de la douane pour la suspension de la libre circulation des marchandises soupçonnées ou contrefaites.

Le Cabinet accompagne de grandes multinationales dans les campagnes de sensibilisation de lutte contre la contrefaçon et violation de droit d’auteurs et les représente dans le cadre des actions en contrefaçon, de concurrence déloyale, de protection des brevets, marques, dessins et modèles, , ainsi que les droits d’auteur.

Le Cabinet conseille ses clients pour le développement de réseaux de distribution ainsi que pour leurs contrats de licence, de franchise, de distribution exclusive ou sélective, d’agence commerciale ou d’apporteur d’affaires, des conditions générales de vente et les assiste pour protéger et sauvegarder leurs droits.

Le cabinet conseille régulièrement ses clients sur la validation de promotions (jeux-concours, loteries, vente avec prime, vente jumelée, promotion par les prix, soldes, etc) mises en place dans les circuits de distribution moderne traditionnelle et sur Internet.

HB Law Firm conseille des entreprises locales et multinationales dans le cadre du développement de leur activité et des problématiques complexes auxquelles elles sont confrontées en matière d’antitrust, de position dominante, de concentration économique et toute pratique anti-concurrentielle.

Le Cabinet accompagne ses clients dans la mise en place des manuels de procédures en interne pour être en conformité avec les exigences du droit de la concurrence.

Le Cabinet assiste les établissements de crédits et organismes financiers ainsi que les emprunteurs sur des opérations de financement, de crédit syndiqué, de restructuration, de prêts et mises en place de sûretés et de montages financiers.

Notre cabinet conseille et accompagne les grandes sociétés du secteur immobilier dans le cadre de la réalisation de projets touristiques et immobiliers d’envergure notamment dans les opérations de financement, d’acquisition et de cessions immobilières.

HB Law Firm intervient dans la définition et la mise en œuvre des montages contractuels permettant la réalisation et la valorisation d’opérations complexes et notamment dans le cadre de négociation des conventions d’investissements avec l’Etat, l’établissement de partenariat et de contrat de maîtrise d’ouvrage déléguée.

HB Law Firm a une expérience particulière en droit social. Notre cabinet assiste les clients dans tous les aspects liés au droit social notamment :

  • Assistance sur toutes les questions récurrentes dans la vie d’une société liées au droit social ;
  • La rédaction et la révision des contrats de travail ainsi que de tous documents juridiques liés au droit du travail ;
  • Mise en place des règlements et manuels de procédures ;
  • Assistance des sociétés dans le cadre des différents processus de ruptures du contrat de travail ;
  • Représentation devant les tribunaux et diverses administrations marocaines.

HB Law Firm a développé une large expérience en matière de droit des assurances, dans le cadre de la mise en place de projets, du traitement de différentes questions juridiques récurrentes liées à la réassurance, l’intermédiation, l’assurance vie, la responsabilité civile …etc.

Le cabinet assure la représentation de ses clients dans le cadre de contentieux complexes.

Notre cabinet a une expérience en matière de droit fiscal, spécialement la fiscalité des entreprises. Le cabinet a assisté certaines entreprises dans le cadre de contrôle et contentieux fiscal.

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